Loïc Desmouceaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000053524630
(source JORF)
délégation de signature
21 Février 2026
21/02/2026
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000053435749
(source JORF)
délégation de signature
04 Février 2026
04/02/2026
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000053094456
(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 2025
20/12/2025
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000052399134
(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 2025
17/10/2025
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000051393849
(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 2025
30/03/2025
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000049549575
(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 2024
19/05/2024
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000049199514
(source JORF)
délégation de signature
27 Février 2024
27/02/2024
De:
Loïc DESMOUCEAUX
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
représentant des actionnaires salariés
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000049112029
(source JORF)
nomination
09 Février 2024
09/02/2024
De:
Loïc DESMOUCEAUX
Objet:
au titre de leur compétence et de leur expérience
membres de la sous-commission de la participation, de l'intéressement et de l'épargne salariale
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000043678035
(source JORF)
nomination
19 Juin 2021
19/06/2021
De:
Loïc Desmouceaux
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié
au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail
Groupe:
Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié
JORFTEXT000036553255
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2018
30/01/2018